Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVOIR-FAIRE ET PASSION
ASSOCIATION DE PROMOTION POUR LE MARCHE INTERIEUR DES CEREALES ET DES PRODUITS QUI EN SONT ISSUS (ASMIC) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3406324
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2016
SAVOIR-FAIRE ET PASSION de DE PROMOTION POUR LE MARCHE INTERIEUR DES CEREALES ET DES PRODUITS QUI EN SONT ISSUS (ASMIC

Présentation de la marque SAVOIR-FAIRE ET PASSION

Déposée le 27 janvier 2006 par l'association loi 1901 DE PROMOTION POUR LE MARCHE INTERIEUR DES CEREALES ET DES PRODUITS QUI EN SONT ISSUS (ASMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOIR-FAIRE ET PASSION »

Le déposant est l'association loi 1901 DE PROMOTION POUR LE MARCHE INTERIEUR DES CEREALES ET DES PRODUITS QUI EN SONT ISSUS (ASMIC domicilié(e) 23-25 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIR-FAIRE ET PASSION est expirée depuis le 27 janvier 2016.

DE PROMOTION POUR LE MARCHE INTERIEUR DES CEREALES ET DES PRODUITS QUI EN SONT ISSUS (ASMIC a également déposé les autres marques suivantes : DES METIERS, UNE PASSION , CHAMPS ET PASSION , VIVRE LES CEREALES , NONAL


ASSOCIATION DE PROMOTION POUR LE MARCHE INTERIEUR DES CEREALES ET DES PRODUITS QUI EN SONT ISSUS (ASMIC) Association Loi 1901 - 23-25 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 7 août 2007 - Changement de dénomination n°458203 - Publication au BOPI 2007-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Carburants à base de produits végétaux, bio-carburants. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir ; amidon à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humaine. Produits agricoles, ni préparés ni transformés, céréales en grains non travaillés, grains (céréales), semences (graines) ; aliments pour animaux. Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences. Conseil et assistance technique dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; recherches techniques en matière d'agriculture ou d'horticulture. Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.